Traçabilité & Méthode opérationnelle

Contrôle documentaire et traçabilité à chaque étape

Méthode & Principes directeurs

1

Identification

Vérification des contreparties, des matières et du périmètre de l’opération.

2

Documentation

Collecte, contrôle et conservation des informations et documents utiles.

3

Traçabilité

Suivi cohérent des flux, des étapes et des éléments associés à chaque opération.

4

Conformité

Application de procédures internes permettant l’exécution dans un cadre contrôlé.

Informations requises

Position de principe

DBCH SA se réserve le droit de suspendre, refuser ou ne pas engager une opération lorsque les informations, les documents, les conditions de traçabilité ou les éléments de conformité sont jugés insuffisants au regard de ses procédures internes.

1

Identification de la contrepartie

2

Origine professionnelle des matières

3

Nature générale des matières

4

Documents de transport ou de transfert

5

Données techniques disponibles

6

Finalité du traitement demandé